L’indemnisation d’une tétraplégie ou paraplégie nécessite une approche singulière. En effet, les compensations financières qui seront versées seront déterminantes pour assurer la meilleure qualité de vie possible. L’indemnisation permettra le maintien d’une certaine autonomie et une prise en charge adaptée au handicap.
La victime d’une tétraplégie ou paraplégie est en situation de grand handicap. Paraplégie et tétraplégie surviennent majoritairement à la suite d’un accident de la route, d’un accident de la vie ou d’une agression. Moins souvent, ça peut être à l’occasion d’une erreur médicale ou d’un aléa thérapeutique.
Etre paraplégique ou tétraplégique suite à un accident corporel nécessitera l’intervention de professionnels aguerris, avocat, médecin conseil, ergothérapeute. Et ceci pour garantir une juste indemnisation. Ces points font déjà l’objet d’articles sur ce site qui abordent la paraplégie, la tétraplégie, l’indemnisation suite à un accident de la route.
Indemnisation de victime de paraplégie, tétraplégie
Tout dépend des « circonstances » dans lesquelles est survenu l’accident qui a rendu la victime paraplégique ou tétraplégique.
Pour plus d’informations sur le régime juridique entourant chaque cas, consultez les pages suivantes :
- Accident de la route
- Accident de vélo
- Accident de la vie
- Accident de trajet travail
- Agression
- Aléa thérapeutique
- Erreur médicale
L’indemnisation d’une tétraplégie ou paraplégie en droit commun (la plus intéressante) ou l’indemnisation contractuelle. Soit la réparation intégrale du préjudice corporel. Soit, l’indemnisation de la tétraplégie ou paraplégie sera le fait d’une Garantie corporelle du conducteur ou d’une Garantie accident de la vie GAV.
Dans le premier cas, le principe de la réparation intégrale des préjudices s’applique signifie l’indemnisation de l’ensemble des préjudices. Dans le second, les conditions particulières du contrat s’appliquent. Par exemple, il peut y avoir un plafond à l’indemnisation qui sera versée. Certains postes de préjudices pourront ne pas être pris en compte.
L’indemnisation des postes de préjudices
Si la victime peut bénéficier de l’indemnisation de droit commun (avec la réparation intégrale de ses préjudices), l’ensemble des préjudices nés de l’accident seront pris en compte.
Voici quelques exemples d’éléments pris en compte dans l’indemnisation (liste non exhaustive) :
- Les frais de tierce personne (assistance humaine pour aider la victime à effectuer les actes de la vie courante – s’alimenter, se laver, etc)
- L’aménagement du domicile (élargissement des portes, installation de rampes ou d’ascenseur, etc).
- L’appareillage (lit médicalisé, fauteuil, etc)
Tout cela engendre de nombreux frais qu’il convient donc d’examiner avec attention pour obtenir la meilleure indemnisation possible.
La difficulté vient du fait que ni les juges, ni les experts médicaux, ne sont à la place de la victime. Celle-ci doit donc participer activement à la recherche des préjudices, afin de s’assurer qu’aucun ne sera « oublié » ou évalué à la baisse.
Cela est d’autant plus important pour un paraplégique ou un tétraplégique. Car en effet, une victime de paraplégie ou tétraplégie aura de nombreux préjudices à faire valoir. Certains d’entre eux nécessiteront des sommes importantes pour rendre le quotidien meilleur.
Dans ce cas de figure, prendre un avocat spécialisé en droit médical et en indemnisation est un choix intelligent. Grâce à l’intervention d’un avocat spécialisé dans le grand handicap, la victime de tétraplégie ou paraplégie bénéficiera d’une plus-value conséquente lors l’indemnisation. Il peut ainsi la former afin qu’elle sache quoi demander dans le cadre de ses doléances.
Indemnisation préjudices tétraplégie, paraplégie
Pour connaitre l’ensemble des préjudices pour l’indemnisation d’une tétraplégie ou paraplégie, il faut se reporter à la nomenclature Dintilhac, et les barèmes d’indemnisation.
L’indemnisation d’une tétraplégie ou paraplégie nécessite des dispositifs et aménagements spécifiques.
Le fauteuil roulant électrique et son renouvellement, le fauteuil conçu spécialement pour la douche et le renouvellement du siège et des des roues du fauteuil. Frais de logement adapté, véhicule adapté etc.
Au quotidien, il y a les gants, les lingettes nettoyantes corporelles, les bas de contention, autant de soins indispensables et utilisés plusieurs fois par jour. Ainsi, la rédaction des doléances permet de ne rien oublier de tous ces éléments.
Il en va de même de la tierce personne, la personne aidante sans laquelle il n’est souvent rien possible de faire. Et quand on est victime de tétraplégie ou paraplégie, le poste de préjudice de l’aide humaine se distingue en fonction de la consolidation. Il y aura la tierce personne passée et la tierce personne viagère.