Il est possible de bénéficier d’une indemnisation en cas d’accident corporel seul, tout dépend du type d’accident. S’il s’agit d’un accident de la route ou d’un accident de la vie.
En pratique en cas d’accident n’impliquant aucun tiers, il ne peut être question d’une indemnisation via une assurance adverse. Le seul moyen d’être indemnisé se fera par le biais d’une garantie contractuelle.
Accident de la route seul
Les accidents de la route sont nombreux. Accident de voiture, de moto, de scooter, de piéton, de vélo, de trottinette, de bus. Mais aussi accident en tant que passager, accident sur un passage piéton, accident de vélo contre vélo, de cycliste contre piéton etc…
Dans le cas où un tiers responsable est impliqué dans l’accident de la route, l’assurance dudit responsable est en charge de l’indemnisation du préjudice de la victime.
En cas d’un accident de la route impliquant un véhicule terrestre à moteur, la loi Badinter s’applique.
Selon ces situations précises, on parle de réparation intégrale du préjudice. Il s’agit de l’indemnisation la plus favorable.
L’accident corporel seul n’obéit pas aux mêmes règles d’indemnisation. En cas d’accident de la route, la seule possibilité d’indemnisation est la souscription d’une Garantie corporelle du conducteur. En cas d’accident corporel seul, c’est donc à cette assurance qu’il convient de déclarer l’accident.
Ensuite, les modalités d’indemnisation dépendent des termes du contrat de la Garantie du conducteur. Nous vous conseillons de les lire attentivement. Il existe toutes sortes de contrats, des plus favorables, proches d’une indemnisation en droit commun. D’autres qui ne prendront en compte qu’un nombre limité de postes de préjudice.
Accident corporel seul, accident de la vie
Une chute seul en vélo, à son domicile, dans les escaliers, dans sa piscine, une blessure en bricolant dans son jardin, etc… L’accident de la vie est très fréquent. Très souvent, il n’implique la présence d’aucun tiers responsable. Dans ce cas, la seule possibilité d’indemnisation réside dans la souscription d’une Garantie des accidents de la vie ou GAV.
De fait, l’accident corporel seul peut faire l’objet d’une indemnisation dans un cadre contractuel.
Par la suite, l’évaluation du préjudice aura lieu lors de la consolidation au cours d’une expertise médicale. Selon le contrat GAV ou la Garantie corporelle du conducteur et selon le taux d’AIPP requis, il y aura ou non indemnisation. Il est tout à fait possible de solliciter la mise en place d’une expertise médicale contradictoire en cas de désaccord. Et notamment si le taux d’AIPP requis n’est pas atteint.
Dans l’hypothèse ou les séquelles sont importantes, il est plus sage de se faire assister d’un avocat spécialisé.