Le montant d’indemnisation d’un accident de la vie dépend de plusieurs facteurs. D’abord de l’accident lui-même, des circonstances et du contexte de survenue de l’accident. Il sera fonction des séquelles.
Par ailleurs, l’accident s’est-il produit seul ou implique t-il un tiers responsable ? L’indemnisation d’une chute dans l’escalier seul chez soi n’est pas identique à la chute dans un supermarché par exemple.
Ainsi, en cas d’indemnisation dans le cadre d’une Garantie accident de la vie, tout sera fonction des modalités d’indemnisation du contrat GAV.
Indemnisation d’un accident de la vie
Le montant d’indemnisation d’un accident de la vie varie selon les circonstances. Deux cas principaux existent : l’accident impliquant un tiers et l’accident seul.
Pour un accident impliquant un tiers, la responsabilité du tiers est en jeu. Si ce tiers est reconnu responsable, son assurance couvre les dommages. L’indemnisation comprend l’ensemble du préjudice. Les montants peuvent être élevés, selon la gravité des blessures et les conséquences sur la vie quotidienne et professionnelle.
Dans le cas d’un accident seul, sans tiers responsable, l’indemnisation dépend de l’assurance personnelle de la victime. Sans garantie spécifique, les compensations peuvent être limitées aux prestations sociales et à la Sécurité Sociale.
La Garantie Accident de la Vie (GAV) offre une protection spécifique. Elle couvre les accidents domestiques, de loisirs, ou médicaux sans tiers responsable. En souscrivant à une GAV, la victime reçoit une indemnisation basée sur le préjudice subi. Cela peut inclure les dépenses de santé, les frais de logement adapté, véhicule adapté, et les pertes de gains professionnels PGPA et PGPF. Tout dépend du type de contrat GAV. Par ailleurs, bien souvent un taux d’AIPP est requis pour déclencher l’indemnisation.
Contestation de l’expertise médicale, contestation du montant d’indemnisation d’un accident de la vie
Il n’y a aucune obligation à accepter les conclusions du rapport d’expertise. En cas de désaccord, il est possible de contester l’expertise en sollicitant la mise en place d’une contre-expertise médicale.
De même en cas d’offre insuffisante, le montant d’indemnisation peut lui-même faire l’objet d’une contestation et une nouvelle négociation.
Le mieux pour se prémunir des déconvenues est l’assistance par un médecin conseil et un avocat pour préparer au mieux les opérations d’expertise médicale.