Calculer le montant d’un préjudice corporel suite à un accident dépend du type d’accident et surtout des modalités d’indemnisation.
Qu’il s’agisse d’un accident de la route loi Badinter ou par le biais d’une Garantie corporelle du conducteur. Qu’il s’agisse d’un accident médical, aléa thérapeutique ou erreur médicale. Ou encore d’un accident de la vie selon qu’un tiers soit impliqué ou dans le cadre d’une Garantie accident de la vie. Le calcul du montant du préjudice croporel sera donc très variable.
Par ailleurs, la qualité de l’expertise médicale. aura bien évidemment une impact considérable.
Comment calculer le montant d’un préjudice corporel
Pour calculer le montant d’un préjudice corporel suite à un accident est complexe, il faut évaluer plusieurs facteurs.
Le médecin expert examine la victime. Il détermine les séquelles physiques et psychologiques. Un taux d’atteinte à l’intégrité physique et psychique AIPP ou DFP est fixé. Ce taux quantifie la perte des capacités fonctionnelles.
Les préjudices patrimoniaux.
On calcule la perte de gains professionnels due à l’incapacité de travailler. Le salaire avant l’accident et la capacité de gain après. On inclut les dépenses de santé et de rééducation futurs.
Les préjudices extra-patrimoniaux.
Le préjudice moral en tant que tel n’existe pas concernant la victime directe. En effet, il est inclu dans les souffrances endurées avant la consolidation. Après la consolidation, il est intégré dans le taux d’AIPP ou DFP. On tient compte de la douleur physique et psychique. La perte de qualité de vie entre aussi en jeu.
Le préjudice esthétique se départage en deux postes, avant et après la consolidation. Préjudice esthétique temporaire et permanent. Les cicatrices et autres déformations physiques sont prises en compte. On évalue leur impact sur la vie sociale et professionnelle. Pour la dértermination du préjudice esthétique, le médecin expert considérera le sexe de la victime et son âge.
L’impossibilité de s’adonner à une activité de sport ou de loisirs favorite est constitutif d’un préjudice d’agrément. Il s’appréciera également en fonction de l’âge et de la pratique elle-même, sa régularité et les années de pratique.
Calculer le montant d’un préjudice corporel selon le type d’accident
Le calcul du montant d’un préjudice corporel varie selon la nature de l’accident : de la vie, de la route ou médical.
Accident de la vie.
Lors d’un accident de la vie, la Garantie accident de la vie intervient souvent. Selon le type de contrat, le calcul du montant du préjudice sera différent. Il y a des contrat qui offrent unen couverture proche du droit commun. D’autres excluent certains postes. Dans le cas où l’accident implique un tiers responsable, l’assurance responsabilité civile intervient. Il s’agit d’une réparation intégrale du préjudice, telle que celle en vigueur dans le cas d’un accident de la rouet.
Accident de la route.
En cas d’accident de la route, la responsabilité joue un rôle clé. L’assurance automobile de celui qui a commis la faute couvre les dommages à autrui. La loi Badinter fixe un cadre précis d’indemnisation qui facilite l’indemnisation.
Accident médical.
Pour un accident médical, la responsabilité du praticien est examinée. Tout dépend si l’indemnisation sera à la charge de l’ONIAM ou par le biais de l’assureur d’un médecin ou d’un établissement de santé.
Expertise médicale et montant de l’indemnisation
En résumé, le calcul du montant d’un préjudice corporel diffère selon la nature de l’accident. L’expertise médicale reste essentielle. Les assurances et les responsabilités spécifiques à chaque type d’accident déterminent l’indemnisation finale.
Par ailleurs, l’assistance d’un médecin conseil de victimes est un véritable atout pour valoriser le préjudice. Celle d’un avocat va majorer le montant. En effet, il revient à l’avocat de calculer le montant d’indemnisation d’un préjudice.