Le calcul de la tierce personne est un moment important dans l’indemnisation du préjudice corporel. Suite à un accident de la route ou accident de la vie, infection nosocomiale, aléa thérapeutique, il arrive qu’une aide humaine soit nécessaire.
En effet, selon la gravité de l’accident et des séquelles, il est possible d’avoir une perte d’autonomie temporaire ou permanente. La victime incapable d’accomplir des actes de la vie quotidienne fait donc appel à l’aide d’une personne. Que ce tiers aidant soit un proche parent ou que la victime fasse appel à des organismes ou associations mettant à disposition le personnel adéquat.
Ainsi, l’indemnisation de la tierce personne fait l’objet d’une indemnisation. Le calcul de la tierce personne relève d’une opération précise.
Calcul de la tierce personne
Le calcul de la tierce personne prend appui sur le rapport d’expertise établi par un médecin expert. A cette occasion, il est donc vivement conseillé de faire appel à un médecin conseil de victimes afin de procéder au juste calcul de la tierce personne. Ce calcul de tierce personne n’a rien de fantaisiste. Au contraire, il est en prise directe avec la réalité de ce que vit la victime au quotidien. Il est relatif à la sévérité des séquelles. Le calcul devra être effectué en prenant conscience de l’ensemble des besoins de la vie courante.
Ainsi le médecin expert décide d’allouer un nombre précis d’heures de tierce personne. Ces tierces personnes peuvent être des membres de la famille, des proches ou être des professionnels (ergothérapeute, infirmier, kinésithérapeute…).Les heures de tierce personne qui feront l’objet d’un calcul concernant la tierce personne qui n’est pas un professionnel du soin.
Le médecin expert dans son rapport d’expertise précisera combien d’heures de tierce personne sont nécessaires et pour quelle tâche. Faire le ménage, la cuisine, les courses, garde d’enfants. Ca peut être des tierces personnes intervenant la nuit pour la surveillance.
La victime n’est aucune obligation à faire appel à une personne étrangère à sa famille. Elle n’a pas non plus l’obligation de fournir de justificatifs. Le calcul des heures de tierce personne début généralement lorsque la victime sort de l’hôpital et rentre chez elle. A ce moment-là en effet, en cas d’immobilisation ou d’incapacité à s mouvoir pour effectuer les gestes du quotidien, la tierce personne s’avère indispensable.
Néanmoins, dans le cas d’un enfant hospitalisé, la situation est différente. Les services de pédiatrie recommandent souvent la présence d’un des deux parents au chevet de l’enfant hospitalisé. Dans ce cas, le calcul de la tierce personne pourra concerner la période d’hospitalisation.
Avant et après la consolidation.
Le calcul de la tierce personne prend en compte la consolidation. Dans beaucoup de cas, fort heureusement, lorsque l’état de santé de la victime est stabilisé, il n’y a plus nécessité de faire appel à une aide extérieure. Parfois, cependant, en cas de séquelles invalidantes il n’en va pas de même.
On appelle tierce personne viagère, le proche aidant ou toute autre personne qui vient assister la victime de manière pérenne.
Une fois le rapport d’expertise ayant évalué le nombre d’heures de tierce personne, il faudra procéder au chiffrage de ce poste de préjudice. Pour cela, un tient compte du coût horaire. Il est fonction de la spécialisation de la tierce personne, de la gravité du handicap, des besoins de la victime. Le coût horaire se situe dans une fourchette allant de 15 à 25 euros de l’heure. Le calcul de la personne de nuit est plus proche de 11 euros de l’heure (il s’agit en réalité d’un forfait à la nuit). La région du domicile intervient également dans le calcul.
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Le calcul de tierce personne s fait sur 365 jours par an plus 36 jours de congés payés. A quoi, il faut rajouter les remplacements pour le week-end et les jours fériés (une dizaine de jours). Ainsi, le calcul prévoira 412 jours x coût journalier.
On détermine donc le coût annuel, à quoi il faut rajouter les arrérages échus et capitalisés. Il s’agit des dépenses concernant la date de consolidation et la date où la décision est prise. De même, le calcul de la tierce personne considèrera les arrérages à échoir.
En cas de handicap important, il est donc vivement conseillé de bénéficier de l’assistance d’un avocat spécialisé pour le calcul de la tiercer personne.