L’indemnisation suite à un accident de cheval concerne deux situations. L’accident sans tiers et l’accident impliquant un tiers.
Selon la présence d’une autre personne responsable ou non, l’indemnisation n’aura pas lieu dans le même cadre.
L’accident de cheval est un accident relativement fréquent. Qu’il se produise seul ou qu’il ait lieu dans des circonstances incluant la présence d’un tiers. Autre cavalier, accident de la circulation, automobiliste, scooter etc…
L’accident de cheval peut entraîner des séquelles parfois graves. Des fractures au traumatisme crânien sévère, traumatisme du rachis cervical. Là encore comme dans beaucoup d’autres domaines et notamment sportifs, la prévention est le meilleur moyen de se prémunir des accidents.
Indemnisation accident de cheval, cavalier seul
L’accident de cheval se produit alors que vous êtes seul. Et vous êtes le cavalier. Aucune responsabilité d’un tiers ne peut être engagée. Si vous conservez des séquelles de cet accident, un seul moyen pour une indemnisation. Il s’agit d’un accident de la vie. Il faut donc avoir souscrit une garantie accident de la vie, une GAV.
Dans ce cas, l’indemnisation se fera selon les termes du contrat. Il existe toutes sortes de contrats qui prévoient différents types d’indemnisation. Pour bien connaître le cadre dans lequel vous serez indemnisé, il faut prendre connaissance dudit contrat. Et notamment, faire une lecture des conditions générales et particulières du contrat GAV. Celles-ci définiront les postes de préjudice faisant l’objet d’une indemnisation.
Accident de cheval impliquant un tiers responsable
L’indemnisation d’un accident de cheval impliquant un responsable se fait en droit commun. C’est la réparation intégrale du préjudice. A cela, plusieurs conditions. Il faut en effet que ce soit le cheval d’un tiers qui soit à l’origine du dommage. Il ne faut pas que vous ayez une participation quelconque à la survenue de l’accident.
La recherche du tiers responsable est également possible si l’accident survient dans le cadre d’un cours d’équitation ou de cheval.
Dans tous les cas, si la responsabilité d’un tiers est reconnue, l’indemnisation se fera par l’assurance du tiers en question.
Pour qu’ait lieu l’indemnisation de l’accident de cheval, il faudra d’abord passer une expertise médicale. Selon la sévérité des séquelles, il sera peut-être judicieux de solliciter l’assistance d’un médecin conseil de victimes et/ou d’un avocat.
L’accident de la route
Il peut arriver qu’une cheval occasionne un accident de la route. Un cheval s’échappant d’un enclos, se retrouve sur une voie dédiée aux véhicules motorisés. En l’occurrence, le responsable sera le propriétaire du cheval ou le « gardien » du cheval. La responsabilité civile de celui-ci sera alors engagée.