L’indemnisation d’un accident de foot diffère selon les circonstances de l’accident. Soit qu’il se produise lors d’un match de foot, soit qu’il intervienne au cours de l’entraînement ou dans la vie privée. Cela fait partie des accidents de sport et plus globalement des accidents de la vie.
Quelle indemnisation dans le cas d’un accident de foot et pour quelles situations ?
Indemnisation d’un accident de foot
Selon que l’accident de foot se produise lorsque la victime jouait seule ou qu’elle soit en présence d’un tiers, l’indemnisation n’obéira pas aux mêmes conditions.
Dans le cas où le joueur de foot se blesse tout seul, le seul moyen pour lui de percevoir une indemnisation est d’avoir souscrit une Garantie des Accidents de la vie ou GAV.
Un accident de foot impliquant la présence d’un tiers responsable permettra une indemnisation en droit commun. C’est-à-dire, la réparation intégrale du préjudice de la victime. En effet, dans le cas d’un tiers ayant commis une faute occasionnant des blessures, une réparation financière est possible. Ce sera notamment le cas si le joueur a commis une faute de jeu par exemple. Néanmoins, au cours d’un match de foot, il est admis que certaines erreurs fassent partie du jeu. Ce qu’on appelle l’acceptation du risque.
Dans le cas d’un tiers responsable, il convient que la victime déclare l’accident à l’assurance responsabilité civile du tiers. Le délai pour ce faire est de 5 jours. Au préalable, il faudra récupérer les éventuels témoignages de personnes présentes ainsi que leurs coordonnées. Car il faut démontrer l’existence d’une faute commise par un tiers.
La difficulté que vous pourrez rencontrer réside dans une faute commise par la victime. Ceci rejoint l’acceptation du risque évoquée ci-dessus. C’est pourquoi la charge de la preuve incombe à la victime. En cas de difficulté, il sera utile de se rapprocher d’un avocat spécialisé.
Accident de foot et Garantie des Accidents de la Vie GAV
Dans l’hypothèse ou aucun tiers n’est impliqué, l’indemnisation d’un accident de foot est possible par un contrat GAV. Soit une Garantie des accidents de la vie souscrite par la victime. Soit via une garantie corporelle auprès de la fédération sportive.
L’indemnisation du préjudice dans le cadre d’une GAV se fera selon les modalités prévues au contrat. Il est conseillé de faire une lecture attentive des conditions générales et particulières dudit contrat. Certains contrats prévoient une indemnisation en droit commun. D’autres contrats ne prévoient que peu de postes de préjudices indemnisables.
Expertise médicale et indemnisation de l’accident de la vie
Dans tous les cas, l’indemnisation de l’accident de foot intervient au moment de la consolidation. Il y aura certainement eu une expertise médicale. Après quoi, l’assurance de la GAV formulera une offre d’indemnisation que vous aurez tout à fait le droit de contester.