Le montant d’indemnisation pour un traumatisme crânien peut varier en fonction de plusieurs facteurs, tels que la gravité des blessures, les conséquences à long terme, les pertes économiques et la souffrance morale. En général, l’indemnisation comprend :
Concernant le Préjudice corporel : Compensation pour les douleurs et souffrances endurées, l’Atteinte à l’Intégrité physique et psychique AIPP ou DFP, et les préjudices esthétiques.
Préjudice économique : Remboursement des frais médicaux, des pertes de revenus passées et futures, et des coûts de réadaptation.
Préjudice d’agrément : Compensation pour la perte de la capacité à pratiquer des activités de loisirs ou des sports.
Aide humaine : Remboursement des frais pour les aides à domicile et l’aménagement de l’habitat.
Indemnisation dans le cadre de la Loi Badinter
La loi Badinter, établie en 1985, régit l’indemnisation des victimes d’accidents de la route. Les principes clés sont :
Responsabilité automatique : Les victimes d’accidents de la route reçoivent une indemnisation sans avoir à prouver la faute du conducteur, sauf si il y a une faute inexcusable de leur part.
Les assureurs doivent faire une offre d’indemnisation dans les huit mois suivant l’accident.
Les piétons, cyclistes et passagers sont font l’objet d’une protection particulière, et même en cas de faute, ils reçoivent une indemnisation.
Une expertise médicale permettra d’évaluer les préjudices subis.
Recours contre l’assureur : Si l’indemnisation est jugée insuffisante, la victime peut engager un recours contre l’assureur.
Vous pouvez simuler le montant d’indemnisation en allant sur la page ici.
Montant d’indemnisation du traumatisme crânien dans le cadre de la Garantie Accident de la Vie (GAV)
La GAV est un contrat d’assurance qui couvre les accidents de la vie courante (hors accidents de la route).
Différentes caractéristiques des contrats GAV.
Ils couvrent les accidents domestiques, scolaires, sportifs, et les agressions.
Aucune responsabilité à prouver. L’indemnisation est versée même sans la responsabilité d’un tiers.
L’évaluation des dommages se base sur le barème des assurances. Elle est fonction des termes du contrat GAV.
Indemnisation des préjudices concerne plusieurs postes de préjudice. Elle diffère selon le type de contrats. Les contrats en droit commun propose une indemnisation de l’ensemble des préjudices. C’est une réparation intégrale. D’autres contrats se limitent à l’indemnisation de quelques postes.
Limites et exclusions : Certaines activités dangereuses peuvent être exclues et des franchises peuvent s’appliquer.
Implication d’un Tiers Responsable et indemnisation
En cas de tiers responsable, plusieurs éléments interviennent.
Le tiers responsable doit indemniser la victime pour tous les dommages subis.
L’assureur du tiers responsable prend en charge l’indemnisation dans son intégralité.
La victime peut engager une action directe contre l’assureur du tiers responsable.
Une expertise médicale est nécessaire afin d’évaluer le préjudice. Le montant de l’indemnisation se calculera sur la base des préjudices figurant dans le rapport d’expertise.
Comparaison des Règles d’Indemnisation
Loi Badinter.
Automatique et rapide pour les victimes d’accidents de la route.
Il n’est pas nécessaire d’invoquer la responsabilité du conducteur tiers pour l’indemnisation de la victime.
La loi Badinter protège spécialement les victimes dits vulnérables (piétons, cyclistes).
Garantie Accident de la Vie (GAV).
La GAV couvre une gamme plus large d’accidents de la vie courante.
Pas besoin de prouver la responsabilité d’un tiers.
Elle comporte des limitations en termes de montants d’indemnisation et exclusions.
Imputation d’un tiers responsable :
Requiert la preuve de la responsabilité du tiers.
L’indemnisation est réalisée par l’assureur du tiers.
Possibilité de recours et d’action directe contre l’assureur du tiers responsable.
En résumé, les modalités et montants d’indemnisation dépendent du contexte de l’accident, des lois applicables et des contrats d’assurance en vigueur. Les victimes ont diverses voies pour obtenir réparation, chacune avec ses propres règles et processus.