L’accident de la vie avec un cheval peut occasionner des blessures sévères. Parfois même, la victime d’un tel accident peut conserver des séquelles à vie.
Il n’est pas rare que l’accident de cheval entraine un traumatisme crânien et des séquelles fonctionnelles et cognitives sévères. Ou des traumatismes des membres, de la face générant un handicap durable et l’impossibilité de reprendre cette activité souvent vécue comme une passion.
Selon les circonstances de survenue de l’accident, une indemnisation est possible. Soit il s’agit d’un accident de cheval seul. soit il s’agit d’un accident de cheval impliquant un tiers responsable.
Accident de cheval seul
Lorsque l’accident de la vie avec un cheval se produit alors que l’on est seul, l’indemnisation du préjudice nécessite une GAV. C’est une Garantie accident de la vie qu’il faut avoir souscrit auprès d’une assurance. Dans ces conditions, l’indemnisation sera contractuelle. Elle dépendra de ce qui est retenu dans le contrat GAV.
Une lecture attentive des conditions générales et particulières permet de connaitre les modalités d’indemnisation. Très souvent, un taux d’AIPP est requis pour déclencher l’indemnisation des autres postes de préjudice.
Il se peut également que l’accident de cheval seul ait lieu dans le cadre d’un centre équestre. Dans cette hypothèse, l’assurance du centre pourra être en charge de la réparation de votre préjudice.
Accident de cheval et implication d’un tiers responsable
L’implication d’un tiers responsable permet une indemnisation en droit commun. C’est-à-dire une réparation intégrale du préjudice. Tous les postes sont pris en compte. Autant les préjudices patrimoniaux que les préjudices extra-patrimoniaux.
Dans le cas de l’implication d’un tiers, nous conseillons fortement de communiquer clairement sur les circonstances de l’accident. Les preuves sont indispensables pour faire la démonstration de l’accident de cheval et la responsabilité d’un tiers.
Expertise médicale et offre d’indemnisation
L’indemnisation nécessite la mise en place d’une expertise médicale. Lors de la consolidation, le médecine expert évalue l’ensemble des préjudices. Par la suite, l’assurance GAV ou celle du tiers formule une offre d’indemnisation qu’il sera possible de contester. A ce stade et même avant, il est conseillé de se rapprocher d’un avocat spécialisé.
Question de victimes sur l’accident de cheval
Demande de conseil pour une indemnisation suite à une ruade de cheval
Un cheval monté par son cavalier a rué, entraînant une double fracture ouverte de ma jambe droite. Après une intervention chirurgicale et une hospitalisation de 6 jours, j’ai été placé en incapacité totale de travail pour 45 jours. Les assurances de chaque partie ont été informées, mais mon assurance attend une proposition de l’autre assurance. Au bout de deux mois, je n’ai pas constaté de mieux, les douleurs sont constantes, ce qui m’inquiète pour l’avenir. En raison de cet accident, mes activités sportives sont suspendues et j’ai des frais supplémentaires pour l’entretien de mes prés et de mes chevaux.
Comment l’assurance peut-elle faire une offre dans ces conditions ?
Réponse de l’avocat spécialisé en accident de la vie
Voici les renseignements que je peux vous dispenser concernant l’accident de la vie avec un cheval dont vous avez été victime.
- Évaluation médicale détaillée : Il est essentiel de mettre en place une expertise médicale. Consultez un médecin conseil de victimes pour obtenir un rapport médical détaillé qui pourra servir de base pour votre indemnisation.
- Collecte de preuves : Conservez tous les documents médicaux, y compris les rapports d’hospitalisation, les comptes rendus opératoires, et les avis médicaux. Rassemblez également les reçus et factures liés à vos soins médicaux, ainsi qu’aux frais supplémentaires pour l’entretien de vos prés et de vos chevaux.
- Responsabilité et négociation : Bien que votre assurance attende une offre d’indemnisation de l’autre assurance, il est souvent nécessaire de pousser les négociations pour faire avancer le dossier. Les assurances doivent baser leurs propositions sur des éléments concrets et précis, et il peut être nécessaire d’argumenter fermement pour obtenir une indemnisation juste.
- Évaluation de l’indemnisation : L’indemnisation doit couvrir tous les frais générés par l’accident. Mais également les pertes de revenus, le retentissement professionnel, la tierce personne pour s’occuper des chevaux et entretenir vos prés. Il est essentiel de faire valoir ces points auprès de l’assurance adverse
- Assistance juridique : Faire appel à un avocat spécialisé en dans l’accident de la vie peut faciliter ces démarches.
N’hésitez pas à prendre notre contact pour de plus amples renseignements.